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DELIBERATION N° 2026 – 6 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
Référence 2026-6 - Décidé le 07/07/2026 - Publié le 24/07/2026 - Télécharger la délibération
Bureaux archivés
DELIBERATION N° 2026 – 1 : MARCHE DE TRAVAUX – CENTRE MEDICAL
Référence 2026-01 - Décidé le 20/01/2026 - Publié le 13/02/2026 - Télécharger la délibération
DELIBERATION N° 2026 – 2 : CHANGEMENT DES PANNEAUX DE LA CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE DES HALLES
Référence 2026-02 - Décidé le 20/01/2026 - Publié le 13/02/2026 - Télécharger la délibération
DELIBERATION N° 2026 – 5 : CREATION DE POSTE
Référence 2026 - 5 - Décidé le 09/06/2026 - Publié le 15/06/2026 - Télécharger la délibération
DELIBERATION N° 2026 – 6 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
Référence 2026 - 6 - Décidé le 09/06/2026 - Publié le 15/06/2026 - Télécharger la délibération
DELIBERATION N° 2026 - 3-CREATION DE POSTE
Référence 2026-3 - Décidé le 06/05/2026 - Publié le 29/05/2026 - Télécharger la délibération
DELIBERATION N° 2026 - 4 -MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
Référence 2026-4 - Décidé le 06/05/2026 - Publié le 29/05/2026 - Télécharger la délibération
Décisions en cours d'affichage
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Délibérations / Séances en cours d'affichage
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Délibération n° 2026 – 64 : Approbation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2026
Référence 2026-64 - Décidé le 09/06/2026 - Publié le 19/06/2026 - Télécharger la délibération
Délibération n° 2026 – 65 : Désignation d’un secrétaire de séance
Référence 2026-65 - Décidé le 09/06/2026 - Publié le 19/06/2026 - Télécharger la délibération
Délibération n° 2026 – 66 : Ajout de délibération à l’ordre du jour
Référence 2026-66 - Décidé le 09/06/2026 - Publié le 19/06/2026 - Télécharger la délibération
Délibération n ° 2026 - 67 : Commissions intercommunales
Référence 2026-67 - Décidé le 09/06/2026 - Publié le 19/06/2026 - Télécharger la délibération
Délibération n° 2026 – 68 : Conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme du Pays Rignacois – Désignation des membres du 2ème collège
Référence 2026-68 - Décidé le 09/06/2026 - Publié le 19/06/2026 - Télécharger la délibération
Délibération n° 2026 – 69 : Désignation d’un représentant à la Mission locale
Référence 2026-69 - Décidé le 09/06/2026 - Publié le 19/06/2026 - Télécharger la délibération
Délibération n° 2026 – 70 : Mise en place d’un fonds de concours - Voirie
Référence 2026-70 - Décidé le 09/06/2026 - Publié le 19/06/2026 - Télécharger la délibération
Délibération n° 2026 – 71 : Echange de terrain – Zone activités Montplaisir
Référence 2026-71 - Décidé le 09/06/2026 - Publié le 19/06/2026 - Télécharger la délibération
Délibération n° 2026 - 72 : Tarif de la cantine
Référence 2026-73 - Décidé le 09/06/2026 - Publié le 19/06/2026 - Télécharger la délibération
